Règlement intérieur de l’association Tang'Emocion
Adopté par l’assemblée générale du 29/06/2013
ARTICLE 1- Le règlement intérieur
Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur. Toute personne ne respectant pas le règlement est susceptible d’être renvoyée.
ARTICLE 2 – Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par un des membres fondateur.
Les dirigeants de l'association se réservent le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'adhésion sans avoir à s'en justifier.
ARTICLE 3 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. La démission ou l'arrêt des cours en cours d'année doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Cependant aucun remboursement de cotisation ne sera accordé sauf sur présentation d'un certificat médical, pour cause de santé réelle, donné au bureau la semaine de l’arrêt.
2. L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : - la non-participation aux activités de l’association ; - une condamnation pénale pour crime et délit ; - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
ARTICLE 4- Cours - Inscription et paiement
Les cours réguliers sont dispensés de septembre à juin. Pendant les vacances scolaires, les cours réguliers n'ont pas lieu, seuls les stages, cours particuliers et soirées peuvent être assurés.
Les cours réguliers ne sont assurés qu'en présence d'au minimum 3 couples d'élèves. En dessous de cet effectif le cours est annulé et une solution de remplacement peut être proposée aux élèves par les professeurs.
Toute absence doit être notifiée aux professeurs par téléphone ou sms.
Pour les personnes inscrites en couple et bénéficiant du tarif approprié, la présence des 2 intéressés est obligatoire pour pouvoir participer au cours. En cas d'absence d'une des 2 personnes de ce couple, les professeurs se réservent le droit d'accepter la présence de l'autre personne dans le cours. En cas d'acceptation, les professeurs ne sont pas responsables de la non participation de cette personne au cours et ne peuvent obliger les autres élèves à faire danser cette personne.
Tout adhérent devra s’acquitter de sa cotisation d’avance et de ces règlements annuels (avec encaissements différés si nécessaire, annotation au dos pour les dates d'encaissement : avec un maximum de 3 chèques ), selon le mode choisi, pour suivre les cours. Celles-ci sont dues au moment de l’inscription uniquement et non au cours de l’année.
Aucun remboursement ne pourra s’effectuer, hormis avec un certificat médical pour cause de santé réelle ou un justificatif de domicile suite à un déménagement dans un autre département (les justificatifs sont à donner au bureau la semaine de l’arrêt), ou suite à cas de force majeure ( épidémie...etc). Ce remboursement sera effectué déduction faite de l'adhésion de 20 € / personne / an. Cette adhésion est non remboursable, et non fractionnable quelque soit le motif d'arrêt des cours.
Si un élève décide d’arrêter en cours d’année, cela ne fera l’objet d’aucun remboursement.
Un cours non suivi, pour toute autre raison, ne fera l’objet d’aucune déduction.
Pour toute absence des professeurs : les cours seront rattrapés, ou reportés durant les vacances scolaires : cela ne fera l’objet d’aucun remboursement.
ARTICLE 5 : Ponctualité
La danse est un loisir pour tous mais pour le respect de chacun il est demandé d’être ponctuel afin de ne pas perturber les cours.
ARTICLE 6 : Présence aux cours
Afin d’acquérir les notions nécessaires pour évoluer et progresser dans la danse choisie l’assiduité de l’élève est indispensable.
ARTICLE 7 : Consignes à respecter pendant les cours et les soirées
Afin de faciliter le bon déroulement des cours et des soirées autant pour les élèves que pour les enseignants et cela pour toute la durée des cours, il est demandé d’être le plus discret possible aux personnes présentent dans la salle et d'avoir un comportement correct.
Les professeurs se réservent le droit d'exclure des cours et des soirées toute personne étant en état d'ébriété ou ayant un comportement préjudiciable envers les personnes présentes.
ARTICLE 8 : Photos – Enregistrements sonores - vidéo ou vente
Pendant les cours il est formellement interdit de prendre des photos ou des vidéos sans l'approbation des professeurs.
ARTICLE 9 : Vols d’objets et effets personnels
L'association ne peut être tenu responsable de tous vols ou objets de valeur qui peuvent avoir lieu dans les locaux il est vivement recommandé de faire preuve de vigilance.
ARTICLE 10- Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.